1. Responsable du traitement
DCE PILOT — 8 Bis Rue Abel, 75012 Paris, France. Contact unique : contact@btpcopilot.fr.
2. Données et finalités
| Données | Finalité | Base légale |
|---|---|---|
| Nom, entreprise, e-mail, téléphone | Répondre aux demandes, organiser une démo et gérer la relation commerciale | Mesures précontractuelles et intérêt légitime |
| Compte, organisation, connexion et sécurité | Fournir, administrer et sécuriser le service | Exécution du contrat et intérêt légitime |
| DCE, plans et données métier | Produire les analyses et livrables demandés | Exécution du contrat pour le compte du Client |
| Données de navigation | Mesurer l’audience et améliorer l’interface, après consentement | Consentement |
3. Destinataires et transferts
Les données sont accessibles aux personnes autorisées de DCE PILOT et aux fournisseurs nécessaires à l’hébergement, l’IA, l’observabilité et la messagerie. La liste et les localisations principales figurent dans l’Annexe D.
Google Gemini et Resend peuvent traiter certaines données hors de l’Union européenne. Ces transferts sont encadrés par les mécanismes reconnus par le RGPD, notamment les clauses contractuelles types lorsqu’elles sont requises.
4. IA et observabilité
Les contenus clients ne servent pas à entraîner des modèles publics. Langfuse Cloud est configuré sans enregistrement des entrées et sorties : seules des métadonnées techniques de fonctionnement sont transmises. Sentry reçoit les informations techniques nécessaires au diagnostic des erreurs ; les données sensibles doivent en être exclues.
5. Conservation et sécurité
Les données sont conservées pendant la relation contractuelle, puis supprimées ou archivées pendant les durées nécessaires aux obligations légales, à la preuve et aux contraintes de sauvegarde. Les journaux techniques et traces d’observabilité suivent des durées distinctes et limitées, sans engagement uniforme de conservation pendant 12 mois.
Des mesures techniques et organisationnelles proportionnées sont appliquées, notamment contrôle d’accès, chiffrement fourni par l’infrastructure, sauvegardes et surveillance des erreurs.
6. Vos droits RGPD
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, et vous opposer à certains traitements. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment sans remettre en cause les traitements antérieurs.
Pour exercer vos droits : contact@btpcopilot.fr. Vous pouvez également saisir la CNIL.