Dossier contractuel DCE PILOT
Un cadre clair, avant même de commencer.
Retrouvez ici le corpus contractuel de BTP Copilot, dans sa version applicable. Le devis précise votre offre ; ces documents en définissent le cadre commun.
v1.2
Applicable à compter du
10 septembre 2026
Dossier 01 / 05
Les documents applicables
Chaque document affiche sa date de mise à jour. En cas de contradiction, le devis signé et ses conditions particulières prévalent.
Contrat B2B
Conditions générales de vente
Le cadre commercial : durée, prix, responsabilité, résiliation et fin de contrat.
Utilisateurs autorisés
Conditions générales d’utilisation
Les règles d’accès au service, les responsabilités utilisateur et les usages autorisés.
Annexes A à D
Annexes contractuelles
Périmètre produit, sécurité, données, sous-traitants et niveaux de service.
RGPD
Politique de confidentialité
Finalités, bases légales, destinataires, transferts et droits des personnes.
Traceurs
Politique cookies
Liste des outils de mesure, consentement et modification des préférences.
Acceptation contractuelle
Une version datée, jointe à votre devis.
Pour un engagement sans ambiguïté, la version applicable est identifiée dans le devis ou le bon de commande. Besoin d’une copie consolidée ? Écrivez à contact@btpcopilot.fr.