Annexe A
Périmètre du service
| Fichiers acceptés | PDF, ZIP, DOCX, DOC, ODT, RTF, XLSX, XLS, TXT, PNG, JPG et JPEG |
|---|---|
| Formats non natifs | DWG, DXF, IFC et formats BIM ne sont pas pris en charge nativement |
| Limites de dépôt | 200 Mo par fichier, 200 Mo par dépôt et 100 fichiers par dépôt |
| OCR des PDF scannés | 50 Mo et 30 pages maximum par requête |
| Exports Planner | Téléchargement immédiat dans l’interface aux formats PDF, Excel ou ZIP selon le livrable |
| Navigateurs | Deux dernières versions de Chrome et Edge ; versions récentes de Firefox et Safari en meilleur effort |
Annexe B
Traitement des données
- Le Client reste propriétaire de ses DCE, plans, données métier et livrables.
- Les contenus clients ne sont pas utilisés pour entraîner des modèles publics.
- Les accès sont réservés aux utilisateurs invités et autorisés par le Client.
- Les données sont supprimées ou restituées selon le contrat, les contraintes de sauvegarde et les obligations légales.
Annexe C
Mesures de sécurité et continuité
Chiffrement en transit et au repos fourni par les services d’infrastructure exploités.
RPO 24 h et RTO 72 h, objectifs non garantis. Une restauration isolée a été testée.
Déploiement progressif sur les comptes d’administration ; il n’est pas déclaré universel.
Objectif d’application des correctifs critiques sous 15 jours selon leur disponibilité.
Les journaux n’ont pas une rétention uniforme de 12 mois. Les services d’observabilité appliquent leur propre durée configurée, généralement courte. Aucun antivirus dédié n’est activé : le service repose sur un accès sur invitation, des contrôles de type, de taille et de volume, ainsi que sur l’isolation des traitements.
Annexe D
Sous-traitants et localisation
| Finalité | Fournisseur | Traitement principal | Transfert |
|---|---|---|---|
| Application, base et cache | Railway | Amsterdam, Pays-Bas | Mesures contractuelles si accès hors UE |
| Stockage objet | Cloudflare R2 | Juridiction UE | Mesures contractuelles si accès hors UE |
| Inférence IA et OCR | Google Gemini | Infrastructure mondiale | Hors UE possible — garanties contractuelles applicables |
| Suivi des erreurs | Sentry | Union européenne, Allemagne | Mesures contractuelles si support hors UE |
| Observabilité IA | Langfuse Cloud | Union européenne, Irlande | Entrées et sorties désactivées ; métadonnées techniques uniquement |
| E-mails transactionnels | Resend | États-Unis | Hors UE — garanties contractuelles applicables |
| Messagerie | Zoho Mail | Union européenne | Selon les conditions du fournisseur |
Google Workspace peut être utilisé pour certaines notifications administratives. La liste est mise à jour en cas de changement matériel de fournisseur ou de localisation.
Grille d’usage
Offre de référence
OCR, plans Planner et stockage : usage loyal, sans quota autonome ni prix additionnel sauf mention contraire au devis.